Des aides et subventions existent, vous pouvez en profiter cela va de 30 % à 50 % jusque 80 %
Le FEAMP 2021 - 2027 est le Fond Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche.
Les aides du FEAMP : pour qui ?
Les personnes ou les organismes qui peuvent obtenir une aide communautaire du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) sont :
des personnes privées : marins pêcheurs, conchyliculteurs, pisciculteurs (marins et continentaux) les pêcheurs professionnels en eau douces
des entreprises : pêche, conchyliculture, pisciculture (marine et continentale), mareyage, transformation, commercialisation, services portuaires…
des organismes : les associations, les syndicats et les organisations professionnelles (CIPA, CNPMEM, CRPMEM, CLPMEM, CNC, SRC …), les centres de recherche et de formation, les organismes concessionnaires et gestionnaires portuaires …
des collectivités territoriales : les conseils régionaux et généraux, les pays, les agglomérations, les communautés de communes, les districts, les communes.
Liens :
www.bretagne.bzh/aides/fiches/developpement-sites-aquacoles/
www.dlalfeamp.fr/jai-un-projet/
www.europe.bzh/jcms/prod_476147/fr/peche-aquaculture-developpement-littoral
www.europe-en-france.gouv.fr/fr/fonds-europeens/fonds-europeen-pour-les-affaires-maritimes-et-la-peche-FEAMP
www.entreprendre-golfedumorbihan-vannes.bzh/sinstaller-en-activites-aquacoles
coban-atlantique.fr/entreprendre-et-investir/beneficier-daides/
subventions.fr/guide-des-aides/moderniser-et-adapter-les-entreprises-aquacoles-conchyliculture-pisciculture/
subventions.fr/guide-des-aides/le-dispositif-horizon-installation-en-peche-et-aquaculture/#:~:text=Prime%20r%C3%A9gionale%20%3A%2025%20000%20%E2%82%AC,plafonn%C3%A9e%20%C3%A0%2025%20000%20%E2%82%AC.
subventions.fr/guide-des-aides/moderniser-et-adapter-les-entreprises-aquacoles-conchyliculture-pisciculture/
subventions.fr/guide-des-aides/le-dispositif-horizon-installation-en-peche-et-aquaculture/#:~:text=Prime%20r%C3%A9gionale%20%3A%2025%20000%20%E2%82%AC,plafonn%C3%A9e%20%C3%A0%2025%20000%20%E2%82%AC.
INFOS PRATIQUES
A QUI S’ADRESSE L’AIDE FEAMP ?
En fonction de la nature du projet et de la fiche action à laquelle il se rattache, les bénéficiaires sont des porteurs de projets publics ou privés agissant pour le développement durable des zones tributaires de la pêche et de l’aquaculture. Vous devez cependant disposer d’un numéro SIRET.
Les porteurs de projets publics :
Collectivités, syndicats mixtes, Etablissements publics, Parcs Naturels Régionaux (PNR), …
Les porteurs de projets privés :
Professionnels de la pêche, de la conchyliculture, de l’aquaculture, entreprises, associations, …
QUELLES SONT LES CONDITIONS À REMPLIR ?
QUELS SONT LES ENGAGEMENTS À TENIR ?
QUEL EST LE MONTANT DE L’AIDE ?
Le taux d’intensité d’aide publique est de 50 % des dépenses éligibles (30% pour les entreprises ne répondant pas à la définition des PME au sens communautaire). Il peut être porté à 80% des dépenses éligibles au maximum, si l’un des 3 critères suivants est rempli :
L’aide DLAL représente 50% des 30 à 80% et n’est disponible qu’en face de fonds publics, en exemple 1€ de DLAL FEAMP vient en face de 1€ de fonds publics. Pour un projet à 10 000€, pris en compte à 80%, cela veut dire que 2 000€ d’autofinancement est exigé, qu’il faut 4 000€ de co-fiancement public. Ainsi le DLAL FEAMP interviendra à hauteur de 4 000€.
COMMENT CONSTITUER MON DOSSIER ?
Il faudra d’abord remplir une fiche projet avec l’équipe technique du GALPA associé à votre territoire, cela permettra de vérifier l’éligibilité de votre projet. Pour savoir à quel GALPA s’adresser, vérifiez lequel contacter en fonction du lieu où vous souhaitez mener votre projet A ce stade, votre projet peut être à l’état de pré-projet avec un plan de financement non définitif. Vous présentez votre projet devant le Comité de sélection (CS). Si votre dossier est retenu, l’équipe vous aidera à remplir une demande d’aide, à envoyer pour instruction. Le projet passera une seconde fois devant le CS pour avis définitif. Pour la demande d’aide, il faudra remplir le formulaire Cerfa et fournir les informations et documents suivants :
QUI SÉLECTIONNE LE PROJET ?
Faisant suite à l’avis règlementaire de la Région sur la fiche projet, le Comité de sélection (CS), composé de 32 membres titulaires et autant de suppléants dont au moins 50% sont issus du secteur privé, examine les projets. La décision se fait en deux temps, le premier passage décide de l’éligibilité du projet et des éventuelles modifications à mettre en place. La décision est rendue sur la base d’une grille de sélection. Le second passage permet l’attribution de la subvention et la validation du plan de financement. Il se réunit en général 3 fois par an, en fonction du nombre de projets à soumettre.
CRITÈRES DE SÉLECTION DES PROJETS
Chaque GALPA a développé une série de critères de sélection adaptés aux priorités de son territoire, votre projet sera évalué sur sa capacité à remplir les objectifs des fiches actions de chaque GALPA. A titre indicatif les critères de sélection les plus courants concernent:
A QUI S’ADRESSE L’AIDE FEAMP ?
En fonction de la nature du projet et de la fiche action à laquelle il se rattache, les bénéficiaires sont des porteurs de projets publics ou privés agissant pour le développement durable des zones tributaires de la pêche et de l’aquaculture. Vous devez cependant disposer d’un numéro SIRET.
Les porteurs de projets publics :
Collectivités, syndicats mixtes, Etablissements publics, Parcs Naturels Régionaux (PNR), …
Les porteurs de projets privés :
Professionnels de la pêche, de la conchyliculture, de l’aquaculture, entreprises, associations, …
QUELLES SONT LES CONDITIONS À REMPLIR ?
- Votre projet doit concerner votre territoire, et se situer dans la limite géographique d’action du GALPA lui étant associé (voir cartographies sur fiches GALPAs); www.dlalfeamp.fr/annuaire-des-galpa/
- Il doit être innovant et apporter une réelle valeur ajoutée,
- Il ne doit pas être fini avant la date de dépôt de la demande de subvention,
- Vous devez obtenir des co-financements publics pour votre projet. Si vous êtes une structure publique, votre autofinancement pourra appeler des fonds FEAMP ;
- Votre projet ne doit pas bénéficier d’un autre financement européen,
- Selon le cas, votre projet doit concerner plus de 50% de matières premières issues de la pêche, de l’aquaculture et de la conchyliculture et doit respecter les normes et la législation en vigueur.
QUELS SONT LES ENGAGEMENTS À TENIR ?
- Vous devez impérativement conserver la demande d’aide pendant au moins 10 ans (des contrôles peuvent intervenir durant ce laps de temps) ;
- Vous vous engagez à communiquer sur l’octroi d’une aide européenne pendant le projet et après la réalisation du projet (affichage des deux logos, mise en place d’une plaque pour des financements de plus de 500 000€ et d’investissements, affichage de l’octroi d’une aide durant la réalisation) ;
- Vous devez tenir une comptabilité séparée du projet,
- Si vous n’êtes pas soumis à la commande publique, pour des montants supérieurs à 1 500€ vous devez fournir 3 devis différents. Pour les montants inférieurs, un seul suffit mais doit correspondre aux valeurs du marché ;
- Vous devez justifier de toutes modifications de votre projet et en faire part à l’équipe pour validation par le Comité de sélection ;
- Selon le cas, les recettes générées pendant le projet et/ou après le projet doivent d’être pris en compte,
- Vous devez maintenir en bon état fonctionnel et pour un usage identique les investissements matériels ayant bénéficié des aides pendant une durée de 5 ans.
QUEL EST LE MONTANT DE L’AIDE ?
Le taux d’intensité d’aide publique est de 50 % des dépenses éligibles (30% pour les entreprises ne répondant pas à la définition des PME au sens communautaire). Il peut être porté à 80% des dépenses éligibles au maximum, si l’un des 3 critères suivants est rempli :
- intérêt collectif,
- bénéficiaire collectif,
- caractère innovant,
L’aide DLAL représente 50% des 30 à 80% et n’est disponible qu’en face de fonds publics, en exemple 1€ de DLAL FEAMP vient en face de 1€ de fonds publics. Pour un projet à 10 000€, pris en compte à 80%, cela veut dire que 2 000€ d’autofinancement est exigé, qu’il faut 4 000€ de co-fiancement public. Ainsi le DLAL FEAMP interviendra à hauteur de 4 000€.
COMMENT CONSTITUER MON DOSSIER ?
Il faudra d’abord remplir une fiche projet avec l’équipe technique du GALPA associé à votre territoire, cela permettra de vérifier l’éligibilité de votre projet. Pour savoir à quel GALPA s’adresser, vérifiez lequel contacter en fonction du lieu où vous souhaitez mener votre projet A ce stade, votre projet peut être à l’état de pré-projet avec un plan de financement non définitif. Vous présentez votre projet devant le Comité de sélection (CS). Si votre dossier est retenu, l’équipe vous aidera à remplir une demande d’aide, à envoyer pour instruction. Le projet passera une seconde fois devant le CS pour avis définitif. Pour la demande d’aide, il faudra remplir le formulaire Cerfa et fournir les informations et documents suivants :
- Présentation du projet (présentation générale, objectif et contenu du projet, échéancier, plan de financement)
- Pièces justificatives (devis, délibérations …)
- L’engagement des co-financeurs (lettre attestant d’une demande, lettre d’avis favorable, convention…)
QUI SÉLECTIONNE LE PROJET ?
Faisant suite à l’avis règlementaire de la Région sur la fiche projet, le Comité de sélection (CS), composé de 32 membres titulaires et autant de suppléants dont au moins 50% sont issus du secteur privé, examine les projets. La décision se fait en deux temps, le premier passage décide de l’éligibilité du projet et des éventuelles modifications à mettre en place. La décision est rendue sur la base d’une grille de sélection. Le second passage permet l’attribution de la subvention et la validation du plan de financement. Il se réunit en général 3 fois par an, en fonction du nombre de projets à soumettre.
CRITÈRES DE SÉLECTION DES PROJETS
Chaque GALPA a développé une série de critères de sélection adaptés aux priorités de son territoire, votre projet sera évalué sur sa capacité à remplir les objectifs des fiches actions de chaque GALPA. A titre indicatif les critères de sélection les plus courants concernent:
- La cohérence du projet au regard des objectifs et attendus de la fiche-action
- Impact du projet :
– Impacts sur l’environnement, la qualité de l’eau et la gestion de la ressource,
– Retombées économiques attendues,
– Rayonnement du projet,
– Maintien et création d’emplois, en renforçant l’attractivité et l’image des métiers de la pêche,
– Dimension sociale (soutien à l’égalité hommes- femmes, intégration…). - Faisabilité du projet :
– Faisabilité technique et financière,
– Capacité du bénéficiaire à porter le projet. - Intérêt et qualité du projet :
– Dimension partenariale / collective du projet (implication des professionnels …),
– Caractère innovant du projet,
– Communication des résultats,
– Diffusion des connaissances.
Aide pour monter votre dossier DLAL - FEAMP
Les dates pour déposer votre dossier de demande d'aide 2022 ?
Vous avez de Novembre 2021 à Mars 2022 pour préparer votre dossier et de Mars à fin juin 2022 pour le déposer, ne perdez pas de temps, les dossiers seront validés en septembre 2022
DLAL - FEAMP
Encourager une pêche durable, innovante et compétitive, encourager une aquaculture durable, innovante et compétitive, améliorer l'emploi et renforcer la cohésion territoriale, encourager la commercialisation et la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture, etc. sont des thématiques soutenues par le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche.
Les dates pour déposer votre dossier de demande d'aide 2022 ?
Vous avez de Novembre 2021 à Mars 2022 pour préparer votre dossier et de Mars à fin juin 2022 pour le déposer, ne perdez pas de temps, les dossiers seront validés en septembre 2022
DLAL - FEAMP
Encourager une pêche durable, innovante et compétitive, encourager une aquaculture durable, innovante et compétitive, améliorer l'emploi et renforcer la cohésion territoriale, encourager la commercialisation et la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture, etc. sont des thématiques soutenues par le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche.
FOIRE AUX QUESTIONS
Qu'est-ce que le DLAL ?
Le Développement Local par les Acteurs Locaux (DLAL) est un programme du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche. Ce programme permet la mise en place de Groupe d’Action Local Pêche et Aquaculture, GALPA, afin de mettre en œuvre une stratégie développée localement par les acteurs locaux.
Qu'est-ce que le FEAMP ?
Le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) est consacré aux affaires maritimes, à la pêche et à l’aquaculture. Il constitue l’instrument financier de la politique commune des pêches (PCP). C’est l’un des cinq Fonds structurels et d’investissements européens, qui se complètent et visent à stimuler la relance par la croissance et l’emploi dans l’Union européenne.
Pourquoi un GALPA ?
La mise en place d’un Groupe d’Action Locale Pêche et Aquaculture (GALPA) permet de mobiliser sur un territoire défini, les acteurs impliqués dans la valorisation des activités des filières pêche et aquaculture.
J'ai un projet, par quoi commencer ?
Les porteurs de projets sont invités à rencontrer l’animateur/trice du GALPA afin de vérifier l’éligibilité du projet au dispositif et également de voir si ce projet répond à la stratégie du GALPA.
Quels sont les critères pour bénéficier de ce financement ?
Chaque GALPA définissant sa stratégie, il est nécessaire de rencontrer l’animateur/trice du GALPA pour vérifier l’éligibilité du projet ou de l’opération et la nature des dépenses éligibles.
Qui va financer mon projet ?
Le projet peut être financé à hauteur de 80 % par le FEAMP et le Conseil Régional lorsque le projet présente un intérêt collectif ou un bénéficiaire collectif ou un caractère innovant et s’il est prévu un accès public aux résultats de l’opération.
Puis-je commencer mon projet avant l'accord du financement ?
La demande de financement doit impérativement être réalisée avant la fin du projet ou de l’opération.
À quel moment intervient le financement ?
Le financement intervient sur présentation des factures acquittées et après service fait. Il est donc indispensable que le porteur de projet puisse avoir la trésorerie nécessaire à la réalisation de l’opération.
D'où proviennent les financements ?
Les financements proviennent de l’Europe à travers le FEAMP et du Conseil Régional.
Puis-je bénéficier d'un accompagnement ?
L’animatrice /teur du GALPA accompagne les porteurs de projet dans l’élaboration de leur projet
Qu'est-ce que le DLAL ?
Le Développement Local par les Acteurs Locaux (DLAL) est un programme du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche. Ce programme permet la mise en place de Groupe d’Action Local Pêche et Aquaculture, GALPA, afin de mettre en œuvre une stratégie développée localement par les acteurs locaux.
Qu'est-ce que le FEAMP ?
Le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) est consacré aux affaires maritimes, à la pêche et à l’aquaculture. Il constitue l’instrument financier de la politique commune des pêches (PCP). C’est l’un des cinq Fonds structurels et d’investissements européens, qui se complètent et visent à stimuler la relance par la croissance et l’emploi dans l’Union européenne.
Pourquoi un GALPA ?
La mise en place d’un Groupe d’Action Locale Pêche et Aquaculture (GALPA) permet de mobiliser sur un territoire défini, les acteurs impliqués dans la valorisation des activités des filières pêche et aquaculture.
J'ai un projet, par quoi commencer ?
Les porteurs de projets sont invités à rencontrer l’animateur/trice du GALPA afin de vérifier l’éligibilité du projet au dispositif et également de voir si ce projet répond à la stratégie du GALPA.
Quels sont les critères pour bénéficier de ce financement ?
Chaque GALPA définissant sa stratégie, il est nécessaire de rencontrer l’animateur/trice du GALPA pour vérifier l’éligibilité du projet ou de l’opération et la nature des dépenses éligibles.
Qui va financer mon projet ?
Le projet peut être financé à hauteur de 80 % par le FEAMP et le Conseil Régional lorsque le projet présente un intérêt collectif ou un bénéficiaire collectif ou un caractère innovant et s’il est prévu un accès public aux résultats de l’opération.
Puis-je commencer mon projet avant l'accord du financement ?
La demande de financement doit impérativement être réalisée avant la fin du projet ou de l’opération.
À quel moment intervient le financement ?
Le financement intervient sur présentation des factures acquittées et après service fait. Il est donc indispensable que le porteur de projet puisse avoir la trésorerie nécessaire à la réalisation de l’opération.
D'où proviennent les financements ?
Les financements proviennent de l’Europe à travers le FEAMP et du Conseil Régional.
Puis-je bénéficier d'un accompagnement ?
L’animatrice /teur du GALPA accompagne les porteurs de projet dans l’élaboration de leur projet
Suivre les liens pour vous mettre en contact avec le GALPA de votre secteur géographique (voir annuaire des Galpa) :
www.dlalfeamp.fr/
www.dlalfeamp.fr/annuaire-des-galpa/
www.dlalfeamp.fr/
www.dlalfeamp.fr/annuaire-des-galpa/
Aide aux jeunes ostréiculteurs
Suivre les liens :
subventions.fr/guide-des-aides/installation-en-aquaculture-complement-local-de-dotation-jeune-agriculteur-dja/
mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/creer-ou-ceder-une-exploitation/article/demander-une-aide-a-l-installation?id_rubrique=10
Suivre les liens :
subventions.fr/guide-des-aides/installation-en-aquaculture-complement-local-de-dotation-jeune-agriculteur-dja/
mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/creer-ou-ceder-une-exploitation/article/demander-une-aide-a-l-installation?id_rubrique=10
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